RG 500 Club de France - Règlement général du rassemblement 2temps
Circuit de PAU ARNOS les 11 & 12 septembre 2004
Règlement Général
Article 1 - Définition : Le RG 500 Club de France organise, les 11 et 12 septembre 2004, un rassemblement amical ouvert aux propriétaires de motos 2 et 3 roues 2 temps et comprenant des démonstrations sur le circuit de PAU- ARNOS. Il s'agit d'essais libres et, en aucun cas, de compétition, sous quelque forme que ce soit. L'esprit de cet événement excluant toute notion de compétition et/ou de chronométrage, aucune prise de temps avec chronomètre, montre ou tout autre moyen ne sera toléré. Aucun classement ne sera effectué.
Article 2 - Organisation : L'accès est gratuit pour les passagers et accompagnateurs. Les participants et visiteurs sont tenus d'observer strictement les instructions données par l'équipe organisatrice, tant à l'intérieur des parcs que sur le circuit. Les animaux, mêmes tenus en laisse, sont interdits dans l'enceinte du circuit. L'utilisation de mini-motos est strictement interdite dans l'enceinte du circuit, quel qu'en soit le conducteur (enfant ou adulte).
Article 3 - Véhicules admis : Ce rassemblement est ouvert à tout propriétaire de cyclos, motos - et side-cars - à cycle 2 temps. L'organisateur se réserve le droit de refuser la participation de véhicules jugés dangereux ou ne correspondant pas à l'esprit de ce rassemblement, sans avoir à se justifier.
Article 4 - Documents justificatifs : Chaque participant devra présenter, à l'occasion de la vérification initiale du véhicule, l'original de son permis de conduire -non suspendu, ni annulé- français ou d'un pays dont les titres sont reconnus par la France, correspondant au type de moto engagé ainsi que la carte grise (ou un document étranger équivalent ) et la carte verte d'assurance en vigueur. Les participants roulant sur des motos de piste non immatriculées ne seront tenus qu'à la présentation du permis de conduire, de la licence de la Fédération Française de Motocyclisme (ou de tout autre fédération affiliée à la Fédération Internationale de Motocyclisme) et du Certificat d'Aptitude au Sport Moto. Toute personne ne se conformant pas à ces obligations se verra refuser l'accès à la piste, sans aucun remboursement de son engagement.
Article 5 - Inscriptions : L'envoi du formulaire d'inscription entraîne l'acceptation par le participant de ce règlement général, sans aucune réserve et le respect des consignes et instructions données sur place par les organisateurs. Compte tenu du nombre limité de participants, l'organisateur se réserve le droit de refuser des inscriptions et, en particulier, l'inscription d'une seconde (troisième, quatrième,¼) machine par un même conducteur.
Article 6 - Démonstrations : La possibilité est donnée à chaque participant de rouler sur le circuit de PAU-ARNOS, sur son propre véhicule, après que sa demande d'inscription ait été validée par l'organisateur. Une fois acceptée, l'inscription est ferme et non remboursable en cas de défection du participant.
L'organisateur effectuera une vérification technique et se réserve le droit de refuser le départ à tout véhicule dont l'état ou l'aspect ne serait pas conforme aux règles de sécurité, étant entendu que chaque participant est responsable de son véhicule. Cette décision est sans appel et n'entraîne pas le remboursement de l'inscription.
Article 7 - Catégories : Lors des démonstrations, les motos sont regroupées par catégories ou (séries(, définies par l'organisateur en tenant compte de l'âge, de la puissance, du type de machine, des pneus utilisés, voire du niveau du conducteur. Si, dans une catégorie, la demande dépasse le nombre de places disponibles, l'organisateur sera amené à effectuer une sélection liée, notamment, à l'homogénéité de la (série(, aux inscriptions multiples du même pilote ou à tout autre critère qui lui semblera souhaitable. Sa décision sera sans appel. Aucun passager n'est admis sur les machines solo.
Article 8 - Accès à la piste : A l'appel de l'organisateur et après passage en pré-grille, les véhicules entrent en piste par séries. L'accès à la piste est interdit aux accompagnateurs ainsi qu'au public et à tout autre véhicule -notamment dépanneur- hormis ceux de l'organisation.
Article 9 - Equipement : Chaque participant doit obligatoirement porter une tenue en bon état, constituée d'un blouson de cuir, d'un casque homologué, de gants et de bottes de cuir. La combinaison -ou tenue complète de cuir est fortement conseillée, ainsi qu'une protection dorsale et des articulations.
Le remplacement d'un ou plusieurs des éléments de cette tenue par un vêtement confectionné dans une autre matière à la résistance reconnue comme équivalente ou supérieure à celle du cuir est autorisée. Toute personne ayant un équipement insuffisant ou défectueux ne sera pas autorisée par l'organisateur à prendre la piste.
 Article 10 - Comportement et attitude sur la piste : Toute notion de compétition
est formellement interdite sur la piste. L'attitude des participants doit respecter cet état d'esprit et plus particulièrement l'article 1 du présent règlement. Chaque conducteur doit surveiller ses arrières, savoir limiter son allure et tenir compte des autres participants, des différences de vitesse des machines et des véhicules plus lents. Il ne doit les dépasser qu'avec précaution, sans risque de surprendre un conducteur ou de le déséquilibrer.
Le respect de la signalisation présentée par le personnel de piste est obligatoire (drapeaux : bleu, blanc, rouge = départ ; jaune = danger, ralentissez ! ; jaune et rouge = danger !piste glissante, ralentissez ! ; rouge = arrêt immédiat dans les meilleures conditions de sécurité ; noir = arrêt immédiat du conducteur et de la machine désignée ; damiers = fin de la série, retour au parc).
Chaque participant s'engage à ne pas accéder à la piste sous l'emprise de l'alcool, de produits stupéfiants, ni de médicaments affectant sa vigilance au guidon.
L'organisateur se réserve le droit d'exclure immédiatement et sans avertissement, pendant toute la durée de la manifestation, tout participant jugé dangereux.
Article 11 - Règlement technique et vérifications : Un examen visuel des véhicules portera sur leur état général. Ceci ne dispense aucunement le participant d'exercer sa responsabilité première en s'assurant de l'efficacité des organes de freinage et de direction, du bon état de ses pneus, de l'absence de fuite de tout liquide ou corps gras, de la solidité de la fixation des accessoires (échappements, béquilles, etc¼) et qu'aucun élément pointu, protubérant ou tranchant ne puisse présenter de danger. Pour les side-cars, la présence d'un coupe-contact relié au pilote sera exigée. L'organisateur pourra, sans remboursement du droit d'inscription, refuser le départ à toute machine dont l'état ou l'aspect serait jugé non compatible avec la sécurité. L'organisateur se réserve le droit d'identifier chaque moto par un procédé technique de son choix, de même que de faire porter par chaque participant un élément inamovible (bracelet, par exemple) et ce pendant toute la durée de la manifestation.
Si l'inscription, par un même participant, de plusieurs véhicules est autorisée, à l'inverse, il ne sera admis qu'un seul pilote par moto. Par ailleurs, tout échange de véhicules (inscrits auprès de l'organisateur) entre deux conducteurs également inscrits est soumis à une autorisation préalable de l'organisateur.
Article 12 - Parc / Circulation : Les visiteurs, participants et accompagnateurs se soumettront et respecteront la signalisation et le fléchage mis en place par l'organisateur dans l'enceinte du circuit de PAU ARNOS. Tout déplacement devra s'effectuer à allure réduite. L'organisateur se réserve le droit d'exclure immédiatement toute personne ne respectant pas ces consignes. Les participants feront preuve de civisme en occupant, dans le parc, un emplacement d'une surface raisonnable.
Article 13 - Assurance : La responsabilité des organisateurs se limite à celle d'une mise à disposition de l'infrastructure du circuit telle qu'elle est proposée dans le cadre d'un contrat de location avec les propriétaires du circuit, ceux-ci demeurant responsables des moyens de sécurité à mettre en place, conformément aux options de sécurité souscrites. La responsabilité civile vis à vis des tiers est garantie par les propriétaires des véhicules eux-mêmes.
Conformément aux prescriptions des décrets des 20/10/1958 et 18/10/1965 et des arrêtés des 01/12/1959 et 27/01/1969, les organisateurs déclarent avoir souscrit une police d'assurance pour garantir en cas d'accidents, d'incendie ou d'explosion survenu au cours de la manifestation, les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile pouvant incomber aux organisateurs
et participants du fait des dommages corporels ou matériels causés aux spectateurs, à des tiers et aux participants eux-mêmes. Cette police garantit également leur responsabilité civile vis à vis des personnes chargées du service d'ordre ou participant à l'organisation et au contrôle de la manifestation, qui est donc garantie conformément aux obligations légales. Il appartient à chaque participant de pourvoir personnellement à la garantie des risques non prévus par les décrets concernant l'assurance motocycliste obligatoire (dommages à eux-mêmes et à leur machine, notamment). Les participants déclarent décharger les organisateurs de toute responsabilité découlant de l'usage de leurs voitures, camions, motos, pour tout dommage corporel ou matériel causé aux tiers ou à eux-mêmes dans quelque condition que ce soit.
Les possesseurs de motos non assurées devront pouvoir présenter une licence FFM en cours de validité ou le cas échéant, souscrire sur place une licence à la journée. Le RG500 club de France affilié FFM (N° 2364) est en mesure de proposer sur place des licences à la journée pour ceux qui en seraient demandeurs. A cet effet, vous devez IMPERATIVEMENT vous présenter le jour du rassemblement MUNI D'UN CERTIFICAT MEDICAL.
Article 14 - Installations et environnement : Il est strictement interdit de camper à l'extérieur du circuit et d'y abandonner des déchets de quelque nature que ce soit. Le non-respect de ces règles sera susceptible d'entraîner des sanctions par des personnes habilitées à cet effet. Plus généralement, il en est appelé au sens civique des participants pour respecter la propreté du site. Afin de les y aider, des poubelles seront réparties sur le site et des sacs-poubelle remis, dès son arrivée, à chaque participant. Le camping sera possible sur le site (toile de tente, caravane, camping-car,¼) ; des blocs sanitaires avec lavabos, douches et W.C. seront à la disposition des participants.
Article 15 - Dommages et vols : L'organisateur décline toute responsabilité pour les dommages ou vols survenus aux véhicules garés (et à leur contenu) ainsi qu'à tout élément exposé dans le cadre de la manifestation et pour tout dommage matériel et/ou corporel survenu sur la piste ou sur le reste du site.
Article 16 - Publicité : L'organisateur peut prendre tout accord qu'il juge utile avec les partenaires de son choix et en imposer la publicité ou il le juge bon, y compris sur un emplacement sur les véhicules des participants ou sur un dossard à porter par les conducteurs, lesquels accepteront ces mesures. Est interdite toute publicité apparaissant sur les motos ou les conducteurs et concernant une marque de tabac ou de boisson alcoolisée.
Article 17 - Réclamations : Aucune réclamation ne sera admise du fait du caractère amical et convivial de cette manifestation ; notamment, en cas d'annulation d'une série pour quelque cause que ce soit (sécurité, météo défavorable, force majeure, etc¼). Chaque participant s'engage à respecter sans réserve les articles du présent règlement et les directives imposées par l'organisateur.
Article 18 : Seul le règlement en langue française fera foi en cas de litige.
RG500 Club de France
Alain DUBOIS Ecole Maternelle Saint-Exupéry
20 bis, rue de Bezons - 92400 COURBEVOIE
(Email: rg500@rg500.org Webs: www.rg500.org ou rassemblement.rg500.org)
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